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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETCELL
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SMS Million
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS Million
NETCELL, SARL

Numéro de dépôt :
3814400
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
SMS Million de NETCELL

Présentation de la marque SMS Million

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETCELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMS Million » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETCELL domicilié(e) 14 RUE MASSUE - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 973 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETCELL domicilié(e) 14 RUE MASSUE - 94300 - VINCENNES - France.

La marque SMS Million a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS Million est expirée depuis le 14 mars 2021.

NETCELL a également déposé les autres marques suivantes : VocalMessenger , m-pass , Direct Gagnant


NETCELL, SARL - 14 RUE MASSUE - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 498973510


NETCELL - 14 RUE MASSUE - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

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